samedi 10 novembre 2012

Avantages de la Fiducie d'assurance-vie irrévocable


L'objectif principal d'une garantie irrévocable d'assurance-vie la confiance (ILIT) est d'éliminer les produits d'assurance-vie d'apparaître dans des actifs immobiliers du propriétaire assuré. Par conséquent, lorsque le document testamentaire ILIT est rédigé, il convient de s'assurer que l'assuré ne conserve ni ne détient aucune des polices d'assurance-vie dont la mention y figure. En outre, l'assuré ne devrait pas posséder tous les pouvoirs sur la ILIT ou son syndic qui se traduirait par la police d'assurance vie ou l'ILIT étant inclus dans la succession du titulaire assuré à des fins fiscales.

Le ILIT donne plusieurs autres avantages pour le propriétaire immobilier. Certains d'entre eux sont décrits ci-dessous.

Réduire au minimum les conséquences fiscales de la règle des trois ans: Dans certaines circonstances, un couple marié constituant de la ILIT peut minimiser le paiement des taxes foncières liées à ses actifs immobiliers. Ces circonstances comprennent le cas dans lequel un couple marié constituant, qui a transféré une police d'assurance vie à la Ilit, meurt dans les trois ans suivant le transfert. Dans un tel cas, la politique est inclus dans la succession du mandant. En outre, le syndic ne peut détenir ou verser le produit d'assurance-vie, de telle sorte qui se qualifie pour déduction fiscale biens entre époux.

Si la fiducie est une déduction maritale pouvoir général de nomination en vertu de la section 2056 (b) (5) des règles Ilit, ce qui suit est vrai. Le conjoint survivant peut alors être accordé le droit de retirer le montant en principal des produits d'assurance et de l'utiliser pour faire des dons aux descendants du propriétaire immobilier du défunt.

De la même manière un syndic qtip, qui est un fiduciaire indépendant, pourrait se voir accorder le pouvoir de faire des distributions discrétionnaires du principal au conjoint survivant, qui pourrait alors aussi faire des dons similaires.

Vertu de l'article 2056 (b) (7) des règles Ilit, cependant, pas même le conjoint survivant peut se voir accorder un pouvoir de nommer la succession qtip à quelqu'un d'autre que le conjoint. En d'autres termes, cela se traduit par l'existence d'aucune référence au syndic qtip faire des distributions discrétionnaires de telle sorte que le conjoint survivant peut faire des dons. C'est parce que une telle autorité dévolue au syndic irait à l'encontre de la restriction susmentionnée. Le conjoint survivant peut toutefois être accordé un droit annuel de cinq par cinq retrait sur la confiance qtip.

Un autre avantage de l'ILIT est qu'elle réduit sensiblement la taille de votre revenu de la succession et donc l'ensemble de votre passif brut impôt sur les successions. Il peut réduire votre couverture d'assurance doit, afin que votre impôt successoral est abaissé. Il aidera également à protéger la valeur de rachat de vos produits d'assurance-vie politique d'aller dans les mains des créanciers. Un autre avantage important d'un Ilit est qu'il permet de contrôler exactement quand, pourquoi, et comment vos bénéficiaires reçoivent le produit de votre politique dans le cas de votre décès.

Enfin, un autre avantage important d'une fiducie d'assurance-vie irrévocable, c'est qu'il protège les avantages d'un bénéficiaire du produit d'assurance qui est de l'aide gouvernementale....

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